Mentions légales

Les mentions entre crochets [à compléter] doivent être renseignées avant l'ouverture publique du service.

Éditeur

Le service MakeSomeNoise est édité par Vozit — [forme juridique, capital], [adresse du siège], immatriculée sous le numéro [SIREN / RCS], TVA intracommunautaire [numéro].
Directeur de la publication : [nom]. Contact : contact@vozit.fr.

Hébergement

Le service est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone]. Les données sont stockées dans l'Union européenne.

Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : Vozit, pour les comptes des musiciens. Pour les listes de public et les demandes de booking reçues par un groupe, le groupe est responsable du traitement et MakeSomeNoise agit en sous-traitant.

• Données traitées : compte (nom, email, mot de passe chiffré), contenus du groupe (morceaux, calendrier, fichiers), journaux techniques de sécurité ; pour le public inscrit : email ou téléphone, prénom, ville, date et source du consentement.
• Finalités : fournir le service, sécuriser les comptes, envoyer les emails demandés (invitations, rappels, récap hebdo, newsletters des groupes à leur public).
• Bases légales : exécution du contrat (comptes), consentement (public, newsletters), intérêt légitime (sécurité).
• Durées : tant que le compte existe, puis suppression sous [durée] ; les personnes désinscrites ne reçoivent plus rien et peuvent être supprimés par le groupe à tout moment.
• Tes droits : accès, rectification, effacement, portabilité (export intégré), opposition, limitation. Écris à contact@vozit.fr. Tu peux aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
• Aucune donnée n'est vendue ni utilisée à des fins publicitaires.

Cookies

MakeSomeNoise n'utilise que des cookies techniques, indispensables au fonctionnement : session de connexion, groupe courant, protection des formulaires (jeton anti-falsification). Pas de cookie publicitaire ni de mesure d'audience tierce : aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire. Les vidéos intégrées aux pages des groupes passent par le mode « confidentialité renforcée » de YouTube.

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés par les groupes (textes, photos, enregistrements, affiches) restent leur propriété ; ils garantissent disposer des droits nécessaires. Les extraits musicaux de 30 secondes proviennent de services tiers et restent la propriété de leurs ayants droit.